encc-2015

La 19ème édition du séminaire de l’étude nationale des coûts à méthodologie commune (ENCC) s’est tenue les 19 et 20 novembre 2015 au Centre Prouvé de Nancy. A l’invitation de la Fédération Hospitalière de France, trois élèves directrices d’hôpital, Charlotte Cardin, Aude Martineau et Camille Page, ont eu la chance de participer à cet événement. Durant ces deux jours, la thématique de travail « T2A et évolution des prises en charge du patient : quelles interactions ? quelle cohérence ? » a donné lieu à des échanges nourris et constructifs sur l’avenir du modèle de financement hospitalier.

Lors de ce séminaire, le principe de la tarification à l’activité en tant que mode principal d’allocation des ressources à l’hôpital a été réaffirmé. Les intervenants qui se sont succédé à la tribune ont toutefois exposé les insuffisances de ce mode de financement face aux évolutions des modes de prise en charge, à la territorialisation croissante dans le cadre des Groupements Hospitaliers de Territoire prochainement instaurés, au renforcement des exigences de qualité et de sécurité, à la diffusion de l’innovation et au suivi des pathologies chroniques. A titre d’exemple, le Dr Claire Lauerière, Médecin au Département d’Information Médicale au CHRU de Lille, a décrit le cas des activités de recours exceptionnel pour l’instant exclues de tout mode de financement, au détriment de la prise en charge optimale des patients. Cette brillante présentation lui a valu le prix de la meilleure présentation orale lors de ce séminaire.

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Discours inaugural de Gérard Vincent, Délégué général de la FHF

Trois tables rondes, organisées au cours des deux jours du séminaire de l’ENCC, sont venues nourrir et construire la réflexion des intervenants comme des participants. La première session a porté sur les interactions et la cohérence de la T2A avec l’évolution des prises en charge du patient. Des invités prestigieux, tels que le Pr Michel Claudon, Président de la Commission Médicale d’Etablissement du CHRU de Nancy, le Dr Jean-Yves Grall, Président du Collège des Directeurs Généraux d’ARS ou Mme Danielle Portal, Directrice Générale du CHU d’Amiens, ont porté leur vision sur l’optimisation du parcours patient. Au cours de la deuxième session les débats ont été nombreux autour de la question de l’impact de la T2A en tant qu’incitation ou frein à l’évolution de l’organisation et du parcours patient au sein de l’hôpital. Les élèves directrices ont été marquées par les idées fortes défendues par les intervenants de renom, qu’il s’agisse de la nécessité de refondre le modèle de financement portée par le Pr André Grimaldi, diabétologue à l’Hôpital de la Pitié-Salpêtrière (AP-HP), ou de l’intérêt de poursuivre le développement des indicateurs en santé avancé par Mme Catherine Grenier de la Haute Autorité de Santé (HAS). Ce déploiement des indicateurs a d’ailleurs été au cœur de la troisième table ronde qui s’est interrogée sur la place de la qualité des soins dans le suivi des politiques. Autour de M. Dominique Maigne, Directeur de la HAS, M. Christian Anastasy, Directeur général de l’Agence Nationale d’Appui à la Performance des établissements de santé, M. Michael Muller, consultant au sein de l’OCDE et de M. Yannick Le Guen, sous-directeur de la performance à la Direction Générale de l’Offre de Soins (DGOS), les échanges se sont cristallisés sur la nécessité d’intégrer la dimension qualitative au sein des différents modes de financement. C’est ce à quoi s’attelle la réforme de l’Incitation Financière à l’Amélioration de la Qualité (IFAQ) qui, généralisée en 2016, fut l’un des sujets principaux de discussion de la session d’actualité du séminaire de l’ENCC. Outre cette évolution majeure, ont été évoquées la réforme du financement des Soins de Suite et de Réadaptation sous la forme d’une dotation à l’activité et l’idée d’un financement au parcours, perspectives qui seront au cœur des réflexions du Comité de Réforme de la Tarification à l’Activité, prochainement relancées sous l’égide du Dr Olivier Véran, ancien député et ancien rapporteur du projet de loi de santé.

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Nancy, Place Stanislas

Au lendemain du séminaire de l’ENCC, les élèves directrices ont pu faire part de ces réflexions et pistes d’orientation à leurs collègues. Consciente des enjeux du financement pour assurer une prise en charge adaptée aux attentes et besoins des patients, la promotion Simone Iff suivra avec attention les évolutions à venir vers un modèle d’allocation des ressources optimisé dans les établissements de santé.

Charlotte Cardin, Aude Martineau et Camille Page

Séminaire de l’Etude nationale des coûts 2015

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